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Marques déposées par SOFAMOR DANEK GROUP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOFAMOR DANEK GROUP

Numéro de dépôt :
94522086
Date de dépôt :
27/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 1994 par SOFAMOR DANEK GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est SOFAMOR DANEK GROUP, domicilié(e) 3092 Directors Row, MEMPHIS, Etat du Tennessee 38131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522086.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2004.

SOFAMOR DANEK GROUP a également déposé les autres marques suivantes : BIOMEGA , BCP BICALPHOS , ZEPHIR , CERALIC


SOFAMOR DANEK GROUP - 3092 Directors Row, MEMPHIS, Etat du Tennessee 38131 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Endoscopes utilisés dans des procédures de diagnostic et de thérapie; plaques, vis, tiges, crochets, boulons, et autres composants, tous ces produits étant prévus pour être utilisés dans des systèmes d'implants chirurgicaux; outils d'application.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Services de façonnage et de traitement de matériaux rendus dans le domaine médical, à savoir services de fabrication et d'assemblage sur commande de systèmes d'implants chirurgicaux.Traitement de matériaux.Transformation de produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.